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1. Éditeur du site
Le présent site est édité par la société Embruns & Corsaires, SARL au capital de 20 000 €.
SIRET : 794 118 365 00019 — RCS Saint-Malo 794 118 365.
TVA intracommunautaire : FR 61 794 118 365.
Siège social : 9 chaussée du Sillon, 35400 Saint-Malo, France.
Tél. 02 99 40 26 51 — [email protected].
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est M. Yann Le Bihan, gérant de la société Embruns & Corsaires.
3. Activité de tourisme
Embruns & Corsaires est immatriculée au registre des opérateurs de voyages et de séjours sous le
numéro Atout France : IM035110022.
Garantie financière : APST — Association Professionnelle de Solidarité du Tourisme, 15 avenue Carnot, 75017 Paris.
Responsabilité civile professionnelle (RCP) : MMA, Le Mans.
L'activité est régie par le Code du tourisme, notamment ses articles L.211-1 et suivants.
4. Hébergeur
Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — Tél. 1007.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, logos, éléments graphiques et mise en page) est la propriété exclusive d'Embruns & Corsaires ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.
6. Droit applicable & juridiction
Le présent site et les prestations proposées sont soumis au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux de Saint-Malo, la cour d'appel compétente étant celle de Rennes.